Licences d’utilisation
EXP0 propose quatre licences d’utilisation conçues pour couvrir l’ensemble des besoins, du simple usage personnel aux usages professionnels les plus complets. Chaque licence définit précisément ce que l’acheteur peut faire avec l’œuvre, tandis que l’artiste conserve ses droits d’auteur conformément au droit applicable. Ce système permet d’offrir un cadre transparent, équilibré et adapté aussi bien aux collectionneurs qu’aux entreprises, aux médias ou aux agences créatives.
Licence Copyright / Tous droits réservés (©)
Usage : Collection privée uniquement
| Droit | Usage autorisé ? |
|---|---|
| Usage personnel | ✅ |
| Usage public / professionnel | ❌ |
| Modification / adaptation | ❌ |
| Exclusivité | ❌ |
| Attribution / Durée / Territoire | Non applicable |
La licence Tous droits réservés (©) est la forme la plus stricte de protection d’une Œuvre. Elle permet à l’Artiste de vendre un exemplaire (digital ou phygital) sans accorder aucun droit d’exploitation, en dehors de l’usage strictement personnel.
Licence Creative Commons CC BY
Usage : Diffusion libre
| Droit | Usage autorisé ? |
|---|---|
| Usage personnel | ✅ |
| Usage public / professionnel | ✅ |
| Modification / adaptation | ✅ |
| Exclusivité | ❌ |
| Attribution | ✅ Obligatoire |
| Durée | Illimitée |
| Territoire | Monde entier |
Cette licence est particulièrement adaptée lorsque l’Artiste souhaite maximiser la visibilité et la diffusion de son œuvre et construire une notoriété durable autour de son travail.
Attention : la licence CC BY autorise toute réutilisation, y compris commerciale, par des tiers, sous réserve de l’attribution.
EXP0 Standard License (EXP0-S)
Licence professionnelle NON exclusive — usage public et professionnel
| Droit | Usage autorisé ? |
|---|---|
| Usage personnel | ✅ |
| Usage public / professionnel | ✅ |
| Modification / adaptation | ✅ |
| Exclusivité | ❌ |
| Attribution | ❌ Non requise |
| Durée | Illimitée |
| Territoire | Monde entier |
Idéal pour les entreprises, agences, médias, ONG et institutions.
Licence polyvalente non exclusive couvrant tous les usages publics et professionnels.
L'équivalent EXP0 du modèle “Royalty-Free” des banques d’images.
EXP0 Exclusive License (EXP0-X)
Cession étendue et exclusive de droits patrimoniaux, conçue pour les usages stratégiques à long terme.
| Droit | Usage autorisé ? |
|---|---|
| Usage personnel | ✅ |
| Usage public / professionnel | ✅ |
| Modification / adaptation | ✅ |
| Exclusivité | ✅ |
| Attribution | ❌ Non requise |
| Durée | ✅ 99 ans * |
| Territoire | Monde entier |
Conçue pour les marques internationales, agences de communication et de production, presse, édition et médias premium, institutions, musées, fondations et collectionneurs stratégiques.
Licence exclusive de droits patrimoniaux offrant une maîtrise totale de l’Œuvre, sur tous supports et pour tous usages, pendant 99 ans, dans le monde entier (dans le respect des droits moraux de l’Artiste).
L’équivalent EXP0 d’une acquisition d’Œuvre en buy-out premium, sécurisée juridiquement et traçable sur la blockchain.
Engagements de l’artiste :
- L’Œuvre est définitivement retirée de la vente ;
- Aucune autre licence ne peut être accordée ;
- Un NFT unique 1/1 est émis : aucun NFT supplémentaire ne pourra jamais être créé ;
- Le fichier source (HD / RAW) est fourni à l’Acquéreur.
* En droit français (CPI, Art. L.131-3), la cession exclusive de droits patrimoniaux doit être limitée dans le temps ; une durée de 99 ans est considérée comme valide et couramment utilisée.
Tableau récapitulatif
| Licence | Usage personnel | Usage public/pro | Modification | Exclusivité | Attribution | Durée | Territoire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| © | ✅ | ❌ | ❌ | ❌ | N/A | N/A | N/A |
| CC BY | ✅ | ✅ | ✅ | ❌ | ✅ | Illimitée | Monde |
| ✅ | ✅ | ✅ | ❌ | ❌ | Illimitée | Monde | |
| ✅ | ✅ | ✅ | ✅ | ❌ | 99 ans | Monde |
En résumé :
- La licence Copyright (©) est idéale pour la collection privée et la protection maximale.
- Les licences EXP0 sont conçues pour permettre l’usage, structurer la valeur et créer des opportunités professionnelles.
Questions fréquentes
L’artiste peut-il vendre la même œuvre plusieurs fois ?
- ©, CC, EXP0-S → Oui, ces licences sont non exclusives
- EXP0-X → Non, l’artiste s’engage à ne plus vendre l’œuvre
Il y a-t-il des restrictions sur la modification d’une œuvre ?
Oui. Lorsque certaines licences (ex. EXP0-S ou EXP0-X) autorisent la modification ou l’adaptation de l’œuvre, ces usages demeurent encadrés :
ils sont permis tant qu’ils ne portent pas atteinte à l’intégrité de l’œuvre ni à la réputation de l’artiste, conformément aux principes internationaux de protection des auteurs.
En d’autres termes : Vous pouvez modifier l’image si la licence le permet, mais jamais de manière dénaturante, diffamatoire ou trompeuse.
Les droits d’auteur sont-ils transférés ?
Non. Quel que soit le type de licence choisi (©, CC, EXP0-S ou EXP0-X), les droits moraux de l’auteur ne sont jamais transférés.
EXP0 est une plateforme opérant sous juridiction française. À ce titre, l’ensemble des transactions réalisées sur EXP0 — y compris par des artistes ou des acheteurs résidant hors de France — est régi par le Code de la propriété intellectuelle français, l’un des régimes les plus protecteurs au monde pour les créateurs.
En France, les droits moraux sont légalement inaliénables, imprescriptibles et perpétuels. Cela signifie qu’un artiste, qu’il soit basé en Europe, aux États-Unis, au Canada, en Israël ou dans tout autre pays, conserve toujours :
- le droit au respect de son nom (paternité de l’œuvre) ;
- le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, même après cession de droits patrimoniaux.
Même en cas de vente sous licence EXP0-X — cession exclusive sur 99 ans — les droits moraux demeurent entiers et ne peuvent être ni vendus ni abandonnés.
À l’inverse, dans plusieurs pays de common law (États-Unis, Canada, Royaume-Uni), les droits moraux peuvent être renoncés contractuellement ou faire l’objet de limitations étendues. Sur EXP0, cette renonciation n’a pas lieu : l’artiste étranger bénéficie automatiquement de la protection française dès qu’il vend sur EXP0.
Ce cadre juridique garantit que, quelles que soient les licences proposées, l’intégrité et la paternité de l’œuvre restent protégées et ne peuvent être remises en cause par l’usage ou la revente du NFT.