Notions de bases

EXP0 repose sur une architecture simple et juridiquement robuste, qui distingue clairement la propriété matérielle du support, l’authenticité de l’œuvre (NFT), et les droits d’usage (licence) qui encadrent son exploitation.

Ce modèle s’inscrit dans le cadre du droit français de la propriété intellectuelle, l’un des plus protecteurs au monde, et demeure pleinement compatible avec les normes internationales ainsi qu’avec les pratiques professionnelles (Getty, AP, AFP, Magnum).

L’œuvre (ou création)

L’œuvre désigne la création originale produite par l’artiste : photographie, vidéo, illustration, artwork numérique, etc.
Elle est protégée automatiquement par le droit d’auteur dès sa création, sans formalité.

Sur EXP0, l’œuvre existe sous deux formes :
- Œuvre digitale : fichier HD, RAW, TIFF, JPEG, vidéo.
- Œuvre physique : tirage fine art, impression, série limitée.

L’œuvre elle-même n’est jamais “vendue” au sens juridique strict :
👉 c’est son support et son droit d’usage qui sont cédés.

L’auteur (ou artiste)

L’auteur est la personne physique qui crée l’œuvre.

Sur EXP0, l’auteur conserve toujours :
- la paternité de son œuvre,
- ses droits moraux,
- la maîtrise de la licence accordée à l’acheteur,
- la possibilité de définir le prix et le type de licences commercialisées.

Même un artiste basé hors de France bénéficie automatiquement de la protection du droit français lorsqu’il vend sur EXP0.

Le support (digital ou physique)

Le support est ce que l’acheteur reçoit :
- un fichier digital téléchargeable (HD, RAW, TIFF…),
- et un tirage physique fine art.

Le support appartient au client, mais l’œuvre, elle, reste protégée par le droit d’auteur.

Le droit d’auteur

Les droits moraux

Les droits moraux protègent le lien personnel entre l’auteur et son œuvre.

Ils comprennent notamment :
- Le droit au nom : l’artiste reste l’auteur, même en cas de vente exclusive.
- Le droit à l’intégrité : l’œuvre ne peut être modifiée de façon dénaturante, diffamatoire ou trompeuse.

En France et dans de nombreux pays d’Europe continentale, ces droits sont :
- inaliénables (l’artiste ne peut pas les vendre),
- imprescriptibles,
- perpétuels.

Dans d’autres pays (États-Unis, Canada, Royaume-Uni), ils peuvent être plus limités ou renonçables.
Sur EXP0, aucune renonciation n’est imposée : le cadre appliqué est celui du droit français.

Les droits d’exploitation d’une oeuvre

Les droits d’exploitation — également appelés droits patrimoniaux — sont les droits économiques dont dispose l’auteur sur son œuvre. Ils lui permettent de contrôler et d’autoriser les conditions dans lesquelles son œuvre peut être reproduite, représentée, diffusée, adaptée ou commercialisée.

Licence

La licence est le contrat qui encadre les droits d’exploitation de l’Œuvre, c’est à dire ce que l’acheteur peut faire — ou ne pas faire — avec l’œuvre.

Usage personnel

Utilisation strictement privée, sans diffusion publique.

Inclut :
- affichage sur vos appareils personnels,
- stockage privé,
- collection numérique,
- usage décoratif dans un cadre privé.

N’inclut pas :
- publication en ligne,
- partage sur réseaux sociaux,
- usage dans un cadre professionnel ou public.

Usage public / professionnel

Toute utilisation impliquant une diffusion ou communication auprès d’un public ou d’un tiers.

Inclut :
- presse et médias,
- publication web, réseaux sociaux, newsletters,
- publicité, marketing, communication corporate,
- affichage print, TV, vidéo, présentation publique,
- packaging, branding, signalétique,
- diffusion interne en entreprise ou institution.

Modification / adaptation

La modification ou adaptation désigne toute transformation, altération ou création dérivée de l’œuvre originale, incluant :
- recadrage, retouche, montage, changement de couleur ou de format,
- intégration dans une composition graphique ou vidéo,
- création d’une œuvre dérivée.

Sur EXP0, ces usages ne sont autorisés que lorsque la licence choisie les permet explicitement.

Même lorsque la modification est autorisée, elle reste encadrée : elle ne doit pas porter atteinte aux droits moraux de l’auteur, notamment à l’intégrité de l’œuvre.

Exclusivité

L’exclusivité désigne la situation dans laquelle seul l’acheteur possède les droits d’exploitation définis dans la licence.

Attribution

L’attribution est l’obligation de mentionner le nom de l’auteur lorsque l’œuvre est utilisée publiquement.

Lorsque l’attribution est requise, elle doit être visible, raisonnable et associée clairement à l’œuvre.

Durée

La durée désigne la période pendant laquelle la licence d’exploitation est valable.

Territoire

Le territoire désigne la zone géographique dans laquelle la licence est valable.